Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Conseils Aménagements (ci-après « le Site »), accessible à l’adressehttps://www.conseils-amenagement.fr.
1. PRÉSENTATION DU SITE
Le Site est un blog et un forum communautaire permettant :
- la consultation de contenus informatifs,
- la participation à des discussions publiques,
- l’échange d’informations entre utilisateurs,
- la publication de messages et commentaires.
Le Site peut également contenir des liens affiliés ou commerciaux, sans que cela n’influence l’accès ou l’utilisation du forum.
2. ACCEPTATION DES CGU
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment.
Les CGU applicables sont celles en vigueur au jour de la navigation ou de l’inscription.
3. ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
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- limiter,
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pour des raisons de maintenance, de sécurité ou en cas de force majeure.
4. INSCRIPTION AU FORUM
L’inscription au forum peut être requise pour publier des messages.
L’utilisateur s’engage à :
- fournir des informations exactes lors de l’inscription,
- ne pas usurper l’identité d’un tiers,
- conserver la confidentialité de ses identifiants.
Chaque utilisateur est responsable de l’utilisation de son compte.
5. RÈGLES DE CONDUITE DES UTILISATEURS
L’utilisateur s’engage à ne pas publier de contenus :
- contraires aux lois et règlements en vigueur,
- diffamatoires, injurieux, haineux ou discriminatoires,
- incitant à la violence ou à des activités illégales,
- à caractère pornographique ou choquant,
- portant atteinte aux droits de tiers (droits d’auteur, vie privée),
- contenant des liens malveillants, du spam ou de la publicité abusive.
Tout manquement pourra entraîner des mesures de modération.
6. CONTENUS PUBLIÉS PAR LES UTILISATEURS
Les messages, commentaires et contenus publiés sur le forum le sont sous la responsabilité exclusive de leurs auteurs.
En publiant un contenu, l’utilisateur garantit :
- en être l’auteur ou disposer des droits nécessaires,
- que le contenu ne viole aucun droit de tiers.
L’utilisateur accorde à l’éditeur une licence gratuite, non exclusive et mondiale, permettant :
- l’affichage,
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- la mise en forme,
des contenus publiés, uniquement dans le cadre du fonctionnement du Site.
7. MODÉRATION
L’éditeur se réserve le droit, sans obligation préalable :
- de modérer,
- de modifier,
- de supprimer tout contenu,
- de suspendre ou supprimer un compte utilisateur,
en cas de non-respect des CGU ou des lois en vigueur.
Les décisions de modération ne donnent lieu à aucune indemnisation.
8. RESPONSABILITÉ
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- des propos tenus par les utilisateurs,
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9. LIENS AFFILIÉS ET CONTENUS COMMERCIAUX
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Les contenus publiés par les utilisateurs ne font l’objet d’aucune exploitation commerciale individuelle.
10. DONNÉES PERSONNELLES
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